Bienvenue sur le site internet de MM Bois, entreprise spécialisée dans la menuiserie sur mesure.
Les présentes mentions légales ont pour objectif de vous informer sur l'identité de l'entreprise responsable du site, son activité et les conditions d'utilisation du site.
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
MM Bois
Dénomination sociale : MM Bois
Forme juridique : SASU
Capital social : 1000€
SIREN : 804 389 955
SIRET : 804 389 955 00019
Numéro de TVA intracommunautaire : FR94804389955
Siège social :
78170 La Celle-Saint-Cloud
France
Téléphone : 0616673831
E-mail :contact@mmbois.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Mihai-Cristi Manole, en qualité de Gérant.
3. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par :
PlanetHoster
4416, rue Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
H7P 0G1
Canada
PlanetHoster est un prestataire d'hébergement web. Les informations relatives à ses services et à son infrastructure sont disponibles sur son site officiel.
4. Objet du site
Le site mmbois.fr a pour objectif de présenter l'activité de l'entreprise, ses prestations de menuiserie sur mesure, ses réalisations ainsi que les moyens de contacter l'entreprise pour obtenir des informations ou demander un devis.
Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte de l'évolution de l'activité, des prestations ou des informations relatives à l'entreprise.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de MM Bois ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou utilisation, totale ou partielle, du contenu du site sans autorisation préalable est interdite lorsque celle-ci n'est pas permise par la législation en vigueur.
6. Photographies et réalisations
Les photographies présentées sur le site peuvent représenter des réalisations effectuées par MM Bois ou des exemples destinés à présenter son savoir-faire.
Lorsque des photographies appartenant à des tiers sont utilisées, leurs droits restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs. Quelques-unes des images présentées sur ce site sont la propriété de M. François Guillemin.
7. Responsabilité
MM Bois s'efforce de maintenir sur le site des informations exactes et à jour.
Toutefois, l'entreprise ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur dans l'ensemble des informations publiées.
L'utilisateur reste responsable de l'utilisation qu'il fait des informations accessibles sur le site.
MM Bois ne peut être tenue responsable des dommages pouvant résulter de l'utilisation du site ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder, notamment en cas de problème technique, de panne ou de maintenance.
8. Liens vers des sites tiers
Le site peut éventuellement contenir des liens vers des sites internet appartenant à des tiers.
MMBois Menuiserie n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
9. Données personnelles
Lorsque vous utilisez le formulaire de contact ou communiquez volontairement vos coordonnées à MMBois Menuiserie, certaines données personnelles peuvent être collectées afin de répondre à votre demande.
Les modalités de collecte et d'utilisation de ces données sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
La CNIL recommande notamment qu'un site vitrine comportant un formulaire de contact fournisse une information claire sur le traitement des données et permette aux personnes concernées d'exercer leurs droits.
10. Cookies
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11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les règles de compétence applicables en droit français détermineront la juridiction compétente.
12. Contact
Pour toute question concernant le site ou les prestations de MM Bois, vous pouvez nous contacter :
MM Bois
Adresse : La Celle Saint Cloud
Téléphone : 0616673831
E-mail : contact@mmbois.fr